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Date de mise à jour : juillet 2019

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L’entreprise se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes mentions en publiant une nouvelle version sur le Site. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l’accès au site.

PROPRIÉTÉ ET ÉDITION DU SITE

Le site « marionmasset.fr » est la propriété intégrale et exclusive de Marion Masset, entrepreneur individuel immatriculé à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA) Lille sous le numéro SIREN 849 251 640 / SIRET 84925164000017.

Siège social de l’entreprise :
EI Marion MASSET
9 rue de Pologne
59800 Lille (FR)
Contact : hellomarionmasset@gmail.com

Directeur & Responsable de la publication du Site : Marion Masset & Julie Masset

Hébergement du site

OVH – Société par Action Simplifiée, au capital de 500 000 euros, dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

CONTENUS ET UTILISATIONS DU SITE

Le site a vocation à présenter les produits et services proposés par Marion Masset. Il ne permet pas de réaliser des achats ou de réserver un horaire de rendez-vous en ligne.
Les produits et services sont présentés sur le site conformément à la réglementation et dans le respect de la législation française en vigueur. Les photographies présentées sur le site n’ont pas valeur contractuelle.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non exhaustive ou limitative, les photographies, les textes, les images animés ou vidéos, les graphismes, les sons, les logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive et totale de l’entreprise « Marion Masset » à l’exception des marques, logos ou contenus (cités ou non) appartenant à d’autres sociétés, entrepreneurs, collaborateurs, ou auteurs.

En application du code de la propriété intellectuelle (CPI), toute reproduction, représentation, distribution, modification ou adaptation ( notamment traduction ou transcription dans tout autre langage) ou, de manière générale, toute utilisation du site et de son contenu ou le transfert des données du domaine à des tiers qu’elle soit totale ou partielle, est strictement interdite, sauf autorisation écrite et préalable de l’entreprise Marion Masset. Toute infraction sera constitutive d’un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale exposant son auteur à des sanctions civiles et/ou pénales.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Tous les efforts sont mis en œuvre dans l’élaboration des contenus et la mise à jour régulière du site, toutefois l’entrepreneur ne peut être considéré comme responsable, garant, explicitement ou tacitement, de l’exactitude des contenus qui peuvent être créés ainsi que de l’utilisation qui en sera faite par les utilisateurs.

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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Toute réclamation relative au site ou à son contenu doit être adressée par courrier électronique à l’adresse suivante : hellomarionmasset@gmail.com
L’entreprise Marion Masset s’efforcera d’y répondre dans les meilleurs délais.

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